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Marques déposées par la société HOM INVEST
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MOZAIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZAIC
HOM INVEST, Société civile

Numéro de dépôt :
3867446
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
MOZAIC de HOM INVEST

Présentation de la marque MOZAIC

Déposée le 17 octobre 2011 par la société HOM INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société HOM INVEST domicilié(e) 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUCCIARDI Marco domicilié(e) 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France.

La marque MOZAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAIC est expirée depuis le 17 octobre 2021.

HOM INVEST a également déposé les autres marques suivantes : CLEVER HOME , CLEVER HOM


HOM INVEST, Société civile - 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France


MUCCIARDI Marco - 14 allée du parc - 68790 - MORSCHWILLER LE BAS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580665 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 7 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635177 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-07

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ;

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture.